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Révision de certains articles relatifs aux praticiens
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En vigueur depuis le lundi 27 mars 2006
Révision de certains articles relatifs aux praticiens
Titre Ier « Dispositions générales » Chapitre Ier « Champ d'application »
Modification de l'article 1.1.3.2 « Personnel praticien »
Modification de l'article 1.1.3.2.1 « Principe d'exercice »
Titre Ier « Dispositions générales » Chapitre 2 « Missions. ― Fonctions du personnel praticien »
Modification de l'article 1.2.1.1 « Cadre général »
Modification de l'article 1.2.1.3 « La recherche »
Modification de l'article 1.2.1.4 « L'enseignement »
Modification de l'article 1.2.1.5 « La prévention et le dépitage »
Modification de l'article 1.2.1.6 « Une mission de référent en cancérologie au titre de l'intérêt général »
Modification de l'article 1.2.2.1 « Définition »
Modification de l'article 1.2.2.3 « Mode d'accès et caractère temporaire de la fonction »
Modification de l'article 1.2.2.4 « Indemnités de fonction »
Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre Ier « Formalités d'embauche »
Modification de l'article 2.1.2 « Dispositions spécifiques au personnel praticien »
Modification de l'article 2.1.2.1 « Contrat de travail »
Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre II « Recrutement du personnel praticien »
Modification de l'intitulé du chapitre II « Recrutement du personnel praticien »
Modification de l'article 2.2.1 « Recrutement des praticiens spécialistes des CLCC »
Modification de l'article 2.2.1.1 « Recrutement des médecins spécialistes des CLCC »
Modification de l'article 2.2.1.2 « Recrutement des pharmaciens spécialistes des CLCC »
Modification de l'article 2.2.1.3 « Recrutement des odontologistes spécialistes des CLCC »
Modification de l'article 2.2.2 « Recrutement des praticiens de CLCC »
Modification de l'article 2.2.2.1 « Recrutement des médecins de CLCC »
Modification de l'article 2.2.2.2 « Recrutement des pharmaciens de CLCC »
Modification de l'article 2.2.2.3 « Recrutement des odontologistes de CLCC »
Modification de l'article 2.2.3 « Recrutement des praticiens assistants spécialistes de CLCC »
Modification de l'article 2.2.4 « Recrutement des praticiens assistants de CLCC »
Ajout de l'article 2.2.1.4 « Recrutement des consultants de CLCC »
Modification de l'article 2.2.5 « Organisation des concours »
Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre VI « Rémunération du personnel praticien »
Modification de l'article 2.6.2.1 « Barèmes »
Modification de l'article 2.6.2.2 « Reprise d'ancienneté »
Modification de l'article 2.6.2.3 « Expérimentation d'une part variable additionnelle de rémunération individuelle liée à l'atteinte des objectifs »
Modification de l'article 2.6.3 « Indemnités et primes pour sujétions particulières »
Modification de l'article 2.6.3.1 « Astreintes »
Modification de l'article 2.6.1.1 « Définition »
Modification de l'article 2.6.3.1.2 « Indemnisation du service d'astreinte »
Modification de l'article 2.6.3.2 « Gardes »
Modification de l'article 2.6.3.2.1 « Définition »
Modification de l'article 2.6.3.2.2 « Indemnisation du service de garde »
Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre VII « Entretiens d'appréciation individuels et collectifs du personnel praticien »
Modification de l'article 2.7.1 « Définition et objectifs »
Modification de l'article 2.7.3 « Entretien d'appréciation collectif »
Modification de l'article 2.7.2 « Entretien d'appréciation individuel »
Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre X « Développement professionnel des praticiens »
Modification de l'article 2.10.2 « Congé pour formation individuelle »
Titre III « Cessation du contrat de travail » Chapitre Ier « Démission. ― Licenciement. ― Retraite »
Modification de l'article 3.1.2.2.1 « Cause du licenciement »
Titre V « Dispositions transitoires » Chapitre II « Modalités de mise en oeuvre de l'avenant 2000-01 du 30 mai 2000 : situation sociale des praticiens des CLCC »
Modification du titre V « Dispositions transitoires », chapitre II « Modalités de mise en oeuvre de l'avenant 2000-01 du 30 mai 2000 : situation sociale des praticiens des CLCC »
Annexe I « Grille des salaires » Chapitre IV
Modification de la présentation des grilles de rémunération des différentes catégories de praticiens
Modification des chapitres V, VI et VII de l'annexe I « Grilles des salaires »
Annexe II « Indemnités et prestations diverses »
Modification de l'article A-2.1.3 « Indemnités pour le personnel praticien »
Modification de l'article A-2.1.4 « Indemnités. ― Dispositions communes » et suivant
Agrément
Date d'application