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Salaires au 1er octobre 2023

Abrogé1 juin 2024
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(1) Dispositions rendues obligatoires sous réserve de l'application des dispositions législatives et réglementaires relatives au salaire minimum de croissance.  

(Arrêté du 26 octobre 2023 - art. 1)

Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 octobre 2023 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des salaires bruts au 1er octobre 2023

Résumé. Un tableau de salaires pour différents postes dans une entreprise, avec des coefficients et des montants horaires et mensuels.

L' annexe I « Salaires et avantages en nature » est modifiée comme suit :

« Salaires bruts au 1er octobre 2023

(Base mensuelle : 151,67 heures, correspondant à la durée du travail à temps plein)

Catégorie 1

(En euros.)

Salaire horaire Salaire mensuel
Agent d'entretien Coefficient 100 11,58 1 756,34
Agent/hôtesse d'accueil Coefficient 103 11,61 1 760,89
Soigneur Coefficient 103 11,61 1 760,89
Cavalier/soigneur Coefficient 106 11,64 1 765,44
Animateur/soigneur Coefficient 109 11,77 1 785,16

Catégorie 2

(En euros.)

Salaire horaire Salaire mensuel
Secrétaire Coefficient 111 11,89 1 803,36
Guide équestre Coefficient 118 11,94 1 810,94
Soigneur Coefficient 121 12,23 1 854,92
Responsable d'écurie
Enseignant/animateur Coefficient 130 13,32 2 020,24
Guide enseignant de tourisme équestre Coefficient 130 13,32 2 020,24

Catégorie 3

(En euros.)

Salaire horaire Salaire mensuel
Secrétaire-comptable Coefficient 150 15,18 2 302,35
Enseignant Coefficient 150 15,18 2 302,35

Catégorie 4

(En euros.)

Salaire horaire Salaire mensuel
Enseignant Coefficient 167 16,89 2 561,70
Responsable-pédagogique 2 905,08 [1]
[1] Pour les salariés ayant signé une délégation de pouvoirs.

Catégorie 5

(En euros.)

Salaire horaire Salaire mensuel
Directeur Coefficient 193 19,50 3 744,00 [1]
[1] En application du b 2 de l'article 5 de l'annexe V de la convention.
Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 octobre 2023 · Abrogé le 1 juin 2024

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Pas de dispositions spécifiques pour les petites entreprises

Résumé. Les petites entreprises de moins de 50 salariés ne bénéficient pas de dispositions spécifiques dans cet accord, car les partenaires sociaux estiment qu'il leur est déjà applicable.

Dispositions particulières aux entreprises de moins de 50 salariés :

Compte tenu de l'objet du présent avenant, le texte ne contient pas de dispositions spécifiques applicables aux entreprises de moins de 50 salariés.

En effet, dans la mesure où le présent accord a vocation à s'appliquer essentiellement auprès de très petites entreprises, les partenaires sociaux estiment que ces dispositions leur sont particulièrement applicables et que, par conséquent, ils répondent à l'obligation issue de l'article L. 2261-23-1 du code du travail.

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Créé le 1 octobre 2023 · Abrogé le 1 juin 2024

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Demande d'extension d'un avenant sur les salaires

Résumé. Les parties demandent à prolonger un accord pour ajuster les salaires de différents métiers.

Les parties signataires demandent l'extension du présent avenant.

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du dimanche 1 octobre 2023 au vendredi 31 mai 2024

Salaires au 1er octobre 2023
Article 1er
Article 2
Article 3