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SALAIRES Département Rhône
relatif aux indemnités de petits déplacements
Abrogé15 mars 2004
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Indemnités de petits déplacements au 1er mars 2000
Abrogé15 mars 2004Abrogé depuis le lundi 15 mars 2004
En vigueur du vendredi 21 février 2003 au dimanche 14 mars 2004
SALAIRES Département Rhône
Indemnités de petits déplacements au 1er mars 2000