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Salaires (Poitou-Charentes)
relatif aux indemnités de petits déplacements
Abrogé8 juillet 2005
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Indemnités de petits déplacements à compter du 1er juillet 2004
Abrogé8 juillet 2005Abrogé depuis le vendredi 8 juillet 2005
En vigueur du vendredi 9 juillet 2004 au jeudi 7 juillet 2005
Salaires (Poitou-Charentes)
Indemnités de petits déplacements à compter du 1er juillet 2004