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Travail à temps partiel (chapitre XII)

relatif au travail à temps partiel (chapitre XII de la convention collective)

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En vigueur depuis le 20 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Maintien des règles de temps partiel dans le sport

Résumé. La convention collective du sport maintient les règles actuelles sur le temps partiel pour les sportifs et entraîneurs.

La rédaction actuelle (1) de l'intégralité des articles 12.3.2.2, 12.7.1.3 et 12.9.2 de la convention collective nationale du sport, plus particulièrement concernant les articles 12.7.1.3.1 et 12.7.1.3.8, telle qu'issue des articles 1er à 3 de l'avenant n° 89 du 15 mai 2014, est maintenue à durée indéterminée via le présent avenant.

Le présent avenant annule et remplace les autres dispositions de l'avenant n° 89 du 15 mai 2014, en particulier du point 2 de son article 4, et des avenants successifs qui sont venus modifier ce dernier.

(1) La numérotation des articles visés dans le présent avenant est celle de la convention collective nationale du sport avant les modifications apportées par l'avenant n° 200.

En vigueur depuis le 20 mars 2024

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Étude sur le travail à temps partiel dans le sport

Résumé. Les partenaires sociaux vont étudier dans 3 ans le travail à temps partiel dans le sport pour mieux comprendre les besoins.

Les partenaires sociaux s'engagent à relancer dans 3 ans l'étude relative au travail à temps partiel dans la branche sport, afin de disposer de données permettant d'analyser l'évolution des besoins de travail à temps partiel pour les structures sportives et leurs salariés.

Ils définiront, en groupe de travail paritaire dédié, les indicateurs et modalités de réalisation de cette étude, qui sera déployée dans le cadre de l'observatoire des métiers du sport de la branche.

En vigueur depuis le 20 mars 2024

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Accord sur le travail à temps partiel dans la convention collective du sport

Résumé. Un accord sur le travail à temps partiel dans le sport s'applique à toutes les entreprises de la branche, sans besoin d'adaptations spécifiques pour les petites structures.

Le présent avenant s'applique à l'ensemble des entreprises couvertes par la convention collective nationale du sport. Compte tenu de son objet, les partenaires sociaux estiment qu'il ne nécessite pas d'adaptation spécifique ou la mise en place d'un accord-type par la branche pour les entreprises de moins de 50 salariés.

En vigueur depuis le 20 mars 2024

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Entrée en vigueur d'un avenant sur le travail à temps partiel

Résumé. Un accord sur le travail à temps partiel dans le sport entre en vigueur dès sa signature et doit être déposé.

Le présent avenant prend effet à la date de signature. Il fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail, ainsi que d'une demande d'extension.

En vigueur depuis le mercredi 20 mars 2024

Travail à temps partiel (chapitre XII)
Préambule
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4