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Travail intermittent dans le secteur scolaire

Abrogé1 janvier 2014
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Champ d'application

Abrogé14 juin 1993

Rémunération

Abrogé14 juin 1993

Garanties individuelles

Abrogé14 juin 1993

Garanties collectives

Abrogé14 juin 1993

Dispositions transitoires

Abrogé14 juin 1993

Extension

Abrogé14 juin 1993

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2014

En vigueur du vendredi 4 mai 1990 au mardi 31 décembre 2013

Travail intermittent dans le secteur scolaire
Champ d'application
Définition du travail intermittent
Contrat de travail intermittent
Rémunération
Garanties individuelles
Garanties collectives
Dispositions conventionnelles
Dispositions transitoires
Entrée en vigueur et durée de l'avenant
Extension