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Travail intermittent dans le secteur scolaire
Abrogé1 janvier 2014
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Champ d'application
Abrogé14 juin 1993Définition du travail intermittent
Abrogé14 juin 1993Contrat de travail intermittent
Abrogé14 juin 1993Rémunération
Abrogé14 juin 1993Garanties individuelles
Abrogé14 juin 1993Garanties collectives
Abrogé14 juin 1993Dispositions conventionnelles
Abrogé14 juin 1993Dispositions transitoires
Abrogé14 juin 1993Entrée en vigueur et durée de l'avenant
Abrogé14 juin 1993Extension
Abrogé14 juin 1993Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2014
En vigueur du vendredi 4 mai 1990 au mardi 31 décembre 2013
Travail intermittent dans le secteur scolaire
Champ d'application
Définition du travail intermittent
Contrat de travail intermittent
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Garanties individuelles
Garanties collectives
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Dispositions transitoires
Entrée en vigueur et durée de l'avenant
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