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Travail intermittent dans le secteur scolaire
Abrogé14 juin 1993
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Prorogation de l'avenant n° 6 du 1er décembre 1989
Abrogé14 juin 1993Abrogé depuis le lundi 14 juin 1993
En vigueur du samedi 14 novembre 1992 au dimanche 13 juin 1993
Travail intermittent dans le secteur scolaire
Prorogation de l'avenant n° 6 du 1er décembre 1989