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Travail intermittent dans le secteur scolaire

Abrogé14 juin 1993
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Abrogé depuis le lundi 14 juin 1993

En vigueur du samedi 14 novembre 1992 au dimanche 13 juin 1993

Travail intermittent dans le secteur scolaire
Prorogation de l'avenant n° 6 du 1er décembre 1989