Section précédente

Section parente

Section suivante

Avis du

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation et annulation de normes françaises en décembre 2008

Résumé. L'Association française de normalisation a homologué ou annulé plusieurs normes françaises dans divers domaines comme la construction, la santé, et les sports.

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20081203P du 3 décembre 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 3 janvier 2009, des onze normes françaises suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 13126-10. ― Quincaillerie pour le bâtiment. ― Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres. ― Partie 10 : compas à projection (indice de classement : P26-330-10).
NF EN 13126-11. ― Quincaillerie pour le bâtiment. ― Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres. ― Partie 11 : ferrures pour ouvrants à l'italienne réversibles à axe horizontal supérieur (indice de classement : P26-330-11).
NF EN 13126-12. ― Quincaillerie pour le bâtiment. ― Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres. ― Partie 12 : ferrures pour ouvrants à projection de l'axe latéral réversibles (indice de classement : P26-330-12).
NF EN 13126-6. ― Quincaillerie pour le bâtiment. ― Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres. ― Partie 6 : compas à friction à géométrie variable (avec ou sans système de friction) (indice de classement : P26-330-6).

SANTÉ

NF EN 61675-1/A1. ― Dispositifs d'imagerie par radionucléides. ― Caractéristiques et conditions d'essai. ― Partie 1 : tomographes à émission de positrons (indice de classement : C74-215/A1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1265+A1. ― Sécurité des machines. ― Code d'essai acoustique pour machines et équipements de fonderie (indice de classement : E63-704).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 914. ― Matériel de gymnastique. ― Barres parallèles et barres parallèles/asymétriques combinées. ― Exigences et méthodes d'essai y compris de sécurité (indice de classement : S52-301).
NF EN 915. ― Matériel de gymnastique. ― Barres asymétriques. ― Exigences et méthodes d'essai y compris de sécurité (indice de classement : S52-302).
NF EN 913. ― Matériel de gymnastique. ― Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (indice de classement : S52-357).

ENVIRONNEMENT

NF EN 15483. ― Qualité de l'air ambiant. ― Mesurages de l'air ambiant à proximité du sol par spectroscopie à transformée de Fourier (FTIR) (indice de classement : X43-350).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 13445-6/A3. ― Récipients sous pression non soumis à la flamme. ― Partie 6 : exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal (indice de classement : E86-200-6/A3).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 3 janvier 2009, des trois normes françaises suivantes :

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 914 (mai 1996). ― Matériel de gymnastique. ― Barres parallèles et barres parallèles/asymétriques combinées. ― Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (homologuée le 20 avril 1996) (indice de classement : S52-301).
NF EN 915 (mai 1996). ― Matériel de gymnastique. ― Barres asymétriques. ― Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (homologuée le 20 avril 1996) (indice de classement : S52-302).
NF EN 913 (mai 1996). ― Matériel de gymnastique. ― Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 20 avril 1996) (indice de classement : S52-357).

Avis du