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Convention collective nationale du 15 décembre 1987

Abrogé1 mai 2023
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Déclaration liminaire

Abrogé1 mai 2023

Absences maladie

Abrogé1 mai 2023

Formalités

Abrogé1 mai 2023

Maternité

Abrogé1 mai 2023

Décès

Abrogé1 mai 2023

Date d'application

Abrogé1 mai 2023

Durée - Dénonciation

Abrogé1 mai 2023

Révision

Abrogé1 mai 2023

Adhésion

Abrogé1 mai 2023

Interprétation de la convention

Abrogé11 janvier 2018

Abrogé depuis le lundi 1 mai 2023

En vigueur du vendredi 1 janvier 1988 au dimanche 30 avril 2023

Convention collective nationale du 15 décembre 1987
Déclaration liminaire
Préambule
Titre Ier : Généralités
Titre II : Conditions d'engagement
Titre III : Résiliation du contrat de travail
Titre IV : Congés
Titre V : Rémunération et aménagement du temps de travail
Titre VI : Maladie - Accidents
Titre VII : Formation (modifié par l'accord national du 27 décembre 2004 sur la formation professionnelle)
Titre VIII : Déplacements et changements de résidence en France métropolitaine (Corse comprise)
Titre IX : Déplacement hors de France métropolitaine
Titre X : Obligations militaires
Titre XI : Brevets d'invention et secret professionnel
Titre XII : Dispositions diverses