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Convention collective nationale du 2 juin 2003

. Etendue par arrêté du 9 décembre 2003 JORF 18 décembre 2003

Abrogé1 janvier 2020
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Champ d'application

Abrogé1 janvier 2020

Date d'effet de la convention

Abrogé1 janvier 2020

Durée de la convention

Abrogé1 janvier 2020

Révision de la convention

Abrogé1 janvier 2020

Dénonciation de la convention

Abrogé1 janvier 2020

Embauche

Abrogé1 janvier 2020

Période d'essai

Abrogé1 janvier 2020

Temps partiel

Abrogé1 janvier 2020

Stage en agence

Abrogé1 janvier 2020

Egalité dans l'emploi

Abrogé1 janvier 2020

Sanctions disciplinaires

Abrogé1 janvier 2020

Médaille du travail

Abrogé1 janvier 2020

Maladie ou accident

Abrogé1 janvier 2020

Congé de maternité

Abrogé1 janvier 2020

Congé d'adoption

Abrogé1 janvier 2020

Congé parental d'éducation

Abrogé1 janvier 2020

Périodicité

Abrogé1 janvier 2020

Structure de la rémunération

Abrogé1 janvier 2020

Bulletin de salaire

Abrogé1 janvier 2020

Droit à la formation

Abrogé1 janvier 2020

Financement

Abrogé1 janvier 2020

Titre XII : Prévoyance

Abrogé1 janvier 2020

Cotisations

Abrogé1 janvier 2020

Entrée en vigueur

Abrogé1 janvier 2020

Commission de suivi

Abrogé1 janvier 2020

Avantages acquis

Abrogé1 janvier 2020

Epargne salariale

Abrogé1 janvier 2020

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du lundi 2 juin 2003 au mardi 31 décembre 2019

Convention collective nationale du 2 juin 2003
Titre Ier : Cadre juridique de la convention
Titre II : Relations collectives
Titre III : Classification
Titre III : Classification
Titre IV : Conditions générales de travail
Titre V : Exécution du contrat de travail
Titre VI : Suspension du contrat de travail
Titre VII : Rémunération du travail
Titre VIII : Durée du travail
Titre IX : Rupture du contrat de travail
Titre X : Dispositions d'application postérieures à la fin du contrat de travail
Titre XI : Formation professionnelle
Titre XII : Prévoyance
Titre XIII : Retraites complémentaires
Titre XIV : Dispositions diverses