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Convention collective nationale du 26 octobre 1990

. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991

Abrogé11 juin 2010
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Chapitre II : Embauche

Abrogé11 juin 2010

Conditions d'engagement

Abrogé11 juin 2010

Période d'essai

Abrogé11 juin 2010

Affectation du personnel

Abrogé11 juin 2010

Changement d'affectation

Abrogé11 juin 2010

Requête du salarié

Abrogé11 juin 2010

Conditions d'attribution

Abrogé11 juin 2010

Demande d'attribution

Abrogé11 juin 2010

Prime

Abrogé11 juin 2010

1. MALADIE ET LONGUE MALADIE

Abrogé11 juin 2010

2. INVALIDITÉ PERMANENTE

Abrogé11 juin 2010

3. MATERNITÉ

Abrogé11 juin 2010

4. DECES

Abrogé11 juin 2010

Préavis

Abrogé11 juin 2010

Procédure de licenciement

Abrogé11 juin 2010

Mesures d'accompagnement

Abrogé11 juin 2010

Indemnité de licenciement

Abrogé11 juin 2010

Liberté d'opinion

Abrogé11 juin 2010

Crédit d'heures

Abrogé11 juin 2010

Section syndicale

Abrogé11 juin 2010

Mandat

Abrogé11 juin 2010

Délégation de branche

Abrogé11 juin 2010

Abrogé depuis le vendredi 11 juin 2010

En vigueur du vendredi 26 octobre 1990 au jeudi 10 juin 2010

Convention collective nationale du 26 octobre 1990
Chapitre Ier : Champ d'application-Durée-Dénonciation-Révision
Chapitre II : Embauche
Chapitre III : Durée du travail-Congés-Absences exceptionnelles
Chapitre IV : Classifications des emplois-Minima hiérarchiques-Rémunérations
Chapitre V : Formation professionnelle
Chapitre VI : Médailles professionnelles
Chapitre VII : Prévoyance et retraite
Chapitre VIII : Rupture du contrat de travail
Chapitre IX : Retraite
Chapitre X : Représentation du personnel-Activités sociales et culturelles
Chapitre XI : Droit syndical
Chapitre XII : Observatoire des métiers et commission paritaire