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Convention collective nationale du 26 octobre 1990
. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991
Chapitre Ier : Champ d'application-Durée-Dénonciation-Révision
Abrogé11 juin 2010Durée - Dénonciation - Révision
Abrogé11 juin 2010Chapitre II : Embauche
Abrogé11 juin 2010Pièces justificatives, examen médical
Abrogé11 juin 2010Conditions d'engagement
Abrogé11 juin 2010Période d'essai
Abrogé11 juin 2010Affectation du personnel
Abrogé11 juin 2010Changement d'affectation
Abrogé11 juin 2010Requête du salarié
Abrogé11 juin 2010Procédure d'entretien annuel
Abrogé11 juin 2010Chapitre III : Durée du travail-Congés-Absences exceptionnelles
Abrogé11 juin 2010Durée du travail
Abrogé11 juin 2010Fixation des congés
Abrogé11 juin 2010Durée des congés
Abrogé11 juin 2010Absences exceptionnelles
Abrogé11 juin 2010Demi-journées
Abrogé11 juin 2010Maternité et congé parental
Abrogé11 juin 2010Service national légal
Abrogé11 juin 2010Attribution de la classification
Abrogé11 juin 2010Catégories
Abrogé11 juin 2010Les échelons
Abrogé11 juin 2010Salaires minima hiérarchiques
Abrogé11 juin 2010Rémunération effective
Abrogé11 juin 2010Appointements fixes mensuels
Abrogé11 juin 2010Garantie d'augmentation minimale des appointements fixes mensuels
Abrogé11 juin 2010Majorations d'ancienneté
Abrogé11 juin 2010Eléments variables
Abrogé11 juin 2010Chapitre V : Formation professionnelle
Abrogé11 juin 2010Chapitre VI : Médailles professionnelles
Abrogé11 juin 2010Conditions d'attribution
Abrogé11 juin 2010Demande d'attribution
Abrogé11 juin 2010Prime
Abrogé11 juin 2010Chapitre VII : Prévoyance et retraite
Abrogé11 juin 20101. MALADIE ET LONGUE MALADIE
Abrogé11 juin 20102. INVALIDITÉ PERMANENTE
Abrogé11 juin 20103. MATERNITÉ
Abrogé11 juin 20104. DECES
Abrogé11 juin 20105. RETRAITES - 6. COTISATIONS
Abrogé11 juin 2010Chapitre VIII : Rupture du contrat de travail
Abrogé11 juin 2010Préavis
Abrogé11 juin 2010Procédure de licenciement
Abrogé11 juin 2010Mesures d'accompagnement
Abrogé11 juin 2010Indemnité de licenciement
Abrogé11 juin 2010Chapitre IX : Retraite
Abrogé11 juin 2010Droits à pension de retraite
Abrogé11 juin 2010Mise à la retraite
Abrogé11 juin 2010Indemnité de mise à la retraite d'office
Abrogé11 juin 2010Indemnité en cas de départ volontaire à la retraite avant 65 ans
Abrogé11 juin 2010Délégués du personnel
Abrogé11 juin 2010Comités d'entreprise
Abrogé11 juin 2010Comité interentreprises
Abrogé11 juin 2010Chapitre XI : Droit syndical
Abrogé11 juin 2010Liberté d'opinion
Abrogé11 juin 2010Crédit d'heures
Abrogé11 juin 2010Section syndicale
Abrogé11 juin 2010Crédit d'heures supplémentaires
Abrogé11 juin 2010Fonction du délégué syndical
Abrogé11 juin 2010Mandat
Abrogé11 juin 2010Délégation de branche
Abrogé11 juin 2010Chapitre XII : Observatoire des métiers et commission paritaire
Abrogé11 juin 2010Observatoire des métiers
Abrogé11 juin 2010Commission paritaire
Abrogé11 juin 2010Abrogé depuis le vendredi 11 juin 2010
En vigueur du vendredi 26 octobre 1990 au jeudi 10 juin 2010