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Décision n° 2011-116 du 15 mars 2011

portant renouvellement de membres du comité technique radiophonique de Dijon

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Reconduction de membres du comité technique radiophonique de Dijon

Résumé. Deux personnes sont reconduites pour quatre ans dans un comité radiophonique à Dijon.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, et notamment son article 28-3 ;

Vu le décret n° 89-632 du 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques prévus par l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Reconduction de Daniel Benel au comité technique radiophonique

Résumé. Daniel Benel est reconduit pour quatre ans comme membre du comité technique radiophonique de Dijon.

M. Daniel BENEL est reconduit dans ses fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Dijon pour une durée de quatre ans à compter du 13 mars 2011.

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Reconduction de M. André Blondy au comité technique radiophonique

Résumé. M. André Blondy est reconduit pour quatre ans comme membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon.

M. André BLONDY est reconduit dans ses fonctions de membre suppléant du comité technique radiophonique de Dijon pour une durée de quatre ans à compter du 13 mars 2011.

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Publication d'une décision administrative

Résumé. La décision sera publiée dans le Journal officiel de la République française.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 mars 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Décision n° 2011-116 du 15 mars 2011
Article 1
Article 2
Article 3