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Décision n°2020-343 du 27 mai 2020

portant renouvellement d'un membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille

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Reconduction de M. Viallon au comité audiovisuel de Marseille

Résumé. M. Viallon est reconduit pour quatre ans dans son rôle au comité audiovisuel de Marseille.

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) ;

Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 susvisée,

Après en avoir délibéré,

Décide :

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Renouvellement d'un mandat dans un comité audiovisuel

Résumé. M. Viallon est nommé pour quatre ans au comité de l'audiovisuel de Marseille.

M. François-Joseph VIALLON est reconduit dans les fonctions de membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille pour une durée de quatre ans, à compter du 1er juin 2020.

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Publication d'une décision administrative

Résumé. La décision de reconduire M. Viallon dans son rôle au comité audiovisuel de Marseille est officiellement publiée.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 mai 2020.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

R.-O. Maistre

Décision n°2020-343 du 27 mai 2020
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