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Décret du 14 novembre 1990
portant nomination au conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine
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Par décret en date du 14 novembre 1990, M. Philippe Loiseau est nommé membre du conseil d'administration des Houillères du bassin de Lorraine, en qualité de personnalité choisie en raison de ses compétences touchant les activités de l'établissement ou de sa connaissance des aspects régionaux de l'activité charbonnière.
M. LOISEAU PHILIPPE EST NOMME MEMBRE,EN QUALITE DE PERSONNALITE CHOISIE EN RAISON DE SES COMPETENCES TOUCHANT LES ACTIVITES DE L'ETABLISSEMENT OU DE SA CONNAISSANCE DES ASPECTS REGIONAUX DE L'ACTIVITE CHARBONNIERE.
Décret du 14 novembre 1990