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Décret du 27 février 2008

portant nomination d'un ambassadeur chargé du processus euroméditerranéen initié à Barcelone - M. Telle (Serge)

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Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères et européennes,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouvel ambassadeur pour le processus euroméditerranéen

Résumé. Serge Telle est nommé ambassadeur pour le processus euroméditerranéen, remplaçant François Gouyette.

M. Serge Telle, conseiller des affaires étrangères hors classe, est nommé ambassadeur chargé du processus euroméditerranéen initié à Barcelone, en relève de M. François Gouyette, appelé à d'autres fonctions.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre des affaires étrangères sont responsables de l'application d'un décret publié au Journal officiel.

Le Premier ministre et le ministre des affaires étrangères et européennes sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 février 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre des affaires étrangères

et européennes,

Bernard Kouchner

Décret du 27 février 2008
Article 1
Article 2