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Décret du 3 août 1990
mettant fin aux fonctions du directeur du Conservatoire national des arts et métiers
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Par décret en date du 3 août 1990, il est mis fin aux fonctions de M.
Raymond Saint-Paul en qualité de directeur du Conservatoire national des arts et métiers le 31 août 1990.
M. Saint-Paul est réintégré dans ses fonctions de professeur au Conservatoire national des arts et métiers à compter du 1er septembre 1990.
IL EST MIS FIN AUX FONCTIONS DE M. RAYMOND SAINT-PAUL LE 31-08-1990.
M. SAINT-PAUL EST REINTEGRE DANS SES FONCTIONS DE PROFESSEUR AU CNAM A COMPTER DU 01-09-1990.
Décret du 3 août 1990