Créé le 10 avril 2002 · Abrogé le 21 août 2013
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Grades et titres dans l'enseignement supérieur
Les grades et titres universitaires sanctionnent les divers niveaux de l'enseignement supérieur communs à tous les domaines de formation.
Les grades fixent les principaux niveaux de référence de l'Espace européen de l'enseignement supérieur. Les titres fixent les niveaux intermédiaires.
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