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Décret n°53-155 du 25 février 1953
RAP. POUR L'ORGANISATION DU SERVICE DE LA POSTE AUX ARMEES
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ABROGE LES DECRETS DU 05-10-1923 PORTANT RAP. SUR LE SERVICE DE LA POSTE AUX ARMEES ET DU 26-05-1927 LE MODIFIANT.
Décret n°53-155 du 25 février 1953
Modifié parDécret2002-504