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Décret n°58-874 du 16 septembre 1958

relatif à la pêche fluviale

Abrogé1 janvier 1986
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Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 1986

Abrogé parDécret 85-1385 1985-12-23 art. 56 JORF 28 décembre 1985

En vigueur du jeudi 25 septembre 1958 au mardi 31 décembre 1985

Décret n°58-874 du 16 septembre 1958
Périodes et heures d'interdiction
Tailles réglementaires des poissons *dimension*
Tailles réglementaires des poissons *dimensions*
Conditions de structure et d'emploi auxquelles doivent satisfaire les filets et engins autorisés
Modes de pêche, filets et engins prohibés
Pêche dans les eaux dont le niveau est artificiellement ou naturellement abaissé
Pêches extraordinaires
Dispositions diverses