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Décret n°58-874 du 16 septembre 1958
relatif à la pêche fluviale
Abrogé1 janvier 1986
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Abrogé par Décret 85-1385 1985-12-23 art. 56 JORF 28 décembre 1985
Périodes et heures d'interdiction
Abrogé1 janvier 1986Tailles réglementaires des poissons *dimension*
Abrogé1 janvier 1986Tailles réglementaires des poissons *dimensions*
Abrogé1 janvier 1986Modes de pêche, filets et engins prohibés
Abrogé1 janvier 1986Pêche dans les eaux dont le niveau est artificiellement ou naturellement abaissé
Abrogé1 janvier 1986Pêches extraordinaires
Abrogé1 janvier 1986Dispositions diverses
Abrogé1 janvier 1986Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 1986
Abrogé parDécret 85-1385 1985-12-23 art. 56 JORF 28 décembre 1985
En vigueur du jeudi 25 septembre 1958 au mardi 31 décembre 1985
Décret n°58-874 du 16 septembre 1958
Périodes et heures d'interdiction
Tailles réglementaires des poissons *dimension*
Tailles réglementaires des poissons *dimensions*
Conditions de structure et d'emploi auxquelles doivent satisfaire les filets et engins autorisés
Modes de pêche, filets et engins prohibés
Pêche dans les eaux dont le niveau est artificiellement ou naturellement abaissé
Pêches extraordinaires
Dispositions diverses