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Décret n°59-714 du 8 juin 1959

RELATIF AUX PROGRAMMES D'ARMEMENT ET D'INFRASTRUCTURE DES ARMEES

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ABROGE LE DECRET 571206 DU 15-11-1957.

Décret n°59-714 du 8 juin 1959

Modifié parDécret n°61-316 du 5 avril 1961