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Décret n° 60-878 du 12 août 1960

portant publication de l'accord culturel entre la France et le Brésil, ‎signé le 6 décembre 1948‎

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Décret n° 60-878 du 12 août 1960

Modifié parDécret n° 97-764 du 15 juillet 1997, v. init.