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Décret n°78-371 du 15 mars 1978
MODIFICATION DU DECRET 73905 DU 20-09-1973 RELATIF A L'INDEMNITE FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES D'ENSEIGNEMENT ALLOUEE A CERTAINS PERSONNELS DES SERVICES EXTERIEURS DE L'EDUCATION SURVEILLEE
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MODIFICATION DE L'ART. 1ER DU DECRET SUSVISE.
Décret n°78-371 du 15 mars 1978