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Décret n°78-966 du 20 septembre 1978
RELATIF AUX CONDITIONS DE RECRUTEMENT,D'EMPLOI ET DE REMUNERATION DES CHERCHEURS,DES PERSONNALITES EXTERIEURES ET DES ETUDIANTS QUALIFIES AUXQUELS LES ETABLISSEMENTS A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL PEUVENT FAIRE APPEL POUR L'ENSEIGNEMENT
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TITRE I: PERSONNELS VACATAIRES.
TITRE II: PERSONNEL A TEMPS PLEIN.
ABROGE LE DECRET DU 13-05-1942 RELATIF AUX ASSISTANTS DES FACULTES DES LETTRES.
Décret n°78-966 du 20 septembre 1978
Modifié parDécret n°82-229 du 8 mars 1982