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Décret n°79-615 du 13 juillet 1979
RELATIF A L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DE L'AGENCE NATIONALE DE VALORISATION DE LA RECHERCHE (ANVAR)
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Décret n°79-615 du 13 juillet 1979
Modifié parDécret n°84-448 du 14 juin 1984Décret n°85-1139 du 23 octobre 1985