Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret n°86-787 du 27 juin 1986

FIXANT LES ATTRIBUTIONS DES DELEGUES ET DES DIRECTIONS ET SERVICES DE LA DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

TITRE I: LE DELEGUE AUX PROGRAMMES D'ARMEMENT.

TITRE II: LE DELEGUE AUX RELATIONS INTERNATIONALES.

TITRE III: DIRECTION DES PERSONNELS ET DES AFFAIRES GENERALES DE L'ARMEMENT.

TITRE IV: DIRECTION DES RECHERCHES,ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT.

TITRE V: DIRECTION DES ARMEMENTS TERRESTRES.

TITRE VI: DIRECTION DES CONSTRUCTIONS NAVALES.

TITRE VII: DIRECTION DES CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES.

TITRE VIII: DIRECTION DES ENGINS.

TITRE IX: DIRECTION DE L'ELECTRONIQUE ET DE L'INFORMATIQUE.

TITRE X: SERVICE CENTRAL DES AFFAIRES INDUSTRIELLES DE L'ARMEMENT.

TITRE XI: DISPOSITIONS DIVERSES.

ABROGATION DU DECRET 80327 DU 06-05-1980.

CREATION DE POSTES DE DELEGUE AUX PROGRAMMES D'ARMEMENT,DELEGUE AUX RELATIONS INTERNATIONALES;SUPPRESSION DE LA DIRECTION DES PROGRAMMES ET DES AFFAIRES INDUSTRIELLES ET DE LA DIRECTION DES AFFAIRES INTERNATIONALES;CREATION DU SERVICE CENTRAL DES AFFAIRES INDUSTRIELLES DE L'ARMEMENT.

Décret n°86-787 du 27 juin 1986

Modifié parDECRET91-930