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Décret n° 91-1251 du 16 décembre 1991
portant création et organisation de l'Institut français de mécanique avancée
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Application de l'article 60 de la loi de finances n° 63-156 du 23 février 1963. Texte totalement abrogé (décret n° 2015-1760 du 24 décembre 2015).
Décret n° 91-1251 du 16 décembre 1991