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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décès d'un sénateur et son remplacement

Résumé. Un sénateur de la Gironde est décédé et sera remplacé par le prochain sur la liste électorale.

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Décès et remplacement d'un sénateur

Résumé. Le Sénat annonce le décès d'un sénateur de la Gironde et son remplacement par le suivant sur la liste électorale.

Sénat

Avis de décès d'un sénateur

M. le Président du Sénat a le regret de porter à la connaissance de Mmes et MM. les sénateurs qu'il a été avisé du décès de M. Philippe MADRELLE, sénateur de la Gironde, survenu le 27 août 2019.

Remplacement d'un sénateur

Conformément à l'article 32 (Communication des résultats électoraux et archivage des documents) de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le ministre de l'intérieur a fait connaître à M. le Président du Sénat, qu'en application de l'article LO 320 du code électoral (Remplacement des sénateurs élus à la proportionnelle), M. Hervé GILLÉ est appelé à remplacer, à compter du 28 août 2019 à 0 heure, en qualité de sénateur de Gironde, M. Philippe MADRELLE, décédé le 27 août 2019.

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