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Classification des emplois

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Nota. – Les passages en italique gras correspondent aux modifications.

Préambule

Le présent accord remplace et annule l'accord précédent en date du 25 novembre 2003, lui-même modificatif des accords du 2 septembre et du 25 juin 1996, modifiant eux-mêmes l'accord du 25 octobre 1985 relatif à la classification des emplois de la convention collective nationale des Pact et Arim.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 décembre 2025

Créé le 24 novembre 2015 · Abrogé le 21 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouvel accord sur la classification des emplois

Résumé. Un nouvel accord remplace les précédents sur la classification des emplois dans une convention collective nationale.

Nota. – Les passages en italique gras correspondent aux modifications.

Préambule

Le présent accord remplace et annule l'accord précédent en date du 25 novembre 2003, lui-même modificatif des accords du 2 septembre et du 25 juin 1996, modifiant eux-mêmes l'accord du 25 octobre 1985 relatif à la classification des emplois de la convention collective nationale des Pact et Arim.

Historique des versions

En vigueur du mardi 24 novembre 2015 au samedi 20 décembre 2025

Source : Légifrance