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Article 11

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Article 11

L'avenant pourra être dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail.

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En vigueur depuis le 1 septembre 2017

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Dénonciation d'un avenant

Résumé. Un avenant peut être annulé selon les règles du code du travail.

L'avenant pourra être dénoncé dans les conditions prévues par le code du travail.

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Source : Légifrance