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Durée du travail

Annexe

Abrogé30 novembre 2016
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Périmé30 novembre 2016

Créé le 1 décembre 2014 · Périmé le 30 novembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord pour une augmentation temporaire des heures de travail

Résumé. Un accord temporaire pour augmenter les heures de travail entre un employeur et un employé.

Avenant type prévoyant une augmentation temporaire de la durée de travail

Entre l'organisme , représenté par
et
M. demeurant à ,

Périmé30 novembre 2016

Créé le 1 décembre 2014 · Périmé le 30 novembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification temporaire des heures de travail

Résumé. Un accord temporaire modifie les heures de travail de M. chaque jour de la semaine.

Le présent avenant porte, à titre temporaire, la durée hebdomadaire (ou mensuelle) de travail de M. à heures.

Cette durée sera répartie de la façon suivante :

– …. heures le lundi ;
– …. heures le mardi ;
– …. heures le mercredi ;
– …. heures le jeudi ;
– …. heures le vendredi.

Périmé30 novembre 2016

Créé le 1 décembre 2014 · Périmé le 30 novembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification temporaire de la durée de travail

Résumé. Un accord temporaire modifie la durée de travail d'un employé jusqu'à une date précise.

Le présent avenant est conclu pour une durée déterminée du ............... au ............, date à laquelle il cessera de produire ses effets.

Fait en deux exemplaires originaux à , le

(Signatures précédées de la mention manuscrite « lu et approuvé ».)

Abrogé depuis le mercredi 30 novembre 2016

En vigueur du lundi 1 décembre 2014 au mardi 29 novembre 2016

Annexe
Article 1er
Article 2