Mise à jour de la convention collective

Article 1er

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Article 1er

La rédaction de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (IDCC 2332) signée le 27 février 2003 et étendue par arrêté du 6 janvier 2004 est modifiée et remplacée pour certains de ses articles. À des fins de lisibilité des règles applicables au sein de la branche, les partenaires sociaux ont consolidé dans le texte suivant à la fois les dispositions nouvelles et les dispositions qui restent inchangées. Les dispositions inchangées restent considérées comme conclues et étendues à leur date d'origine. Le texte consolidé est comme suit.

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Mise à jour de la convention collective des architectes

Résumé. La convention collective des entreprises d'architecture a été mise à jour pour plus de clarté, en gardant certaines règles inchangées.

La rédaction de la convention collective nationale des entreprises d'architecture (IDCC 2332) signée le 27 février 2003 et étendue par arrêté du 6 janvier 2004 est modifiée et remplacée pour certains de ses articles. À des fins de lisibilité des règles applicables au sein de la branche, les partenaires sociaux ont consolidé dans le texte suivant à la fois les dispositions nouvelles et les dispositions qui restent inchangées. Les dispositions inchangées restent considérées comme conclues et étendues à leur date d'origine. Le texte consolidé est comme suit.

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