En vigueur depuis le 24 mai 2016
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Travail de nuit comme facteur de pénibilité
Résumé. L'article définit le travail de nuit comme un facteur de pénibilité si au moins une heure est effectuée entre 24h et 5h, pendant au moins 120 nuits par an.
Facteur 1 : travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-29 à L. 3122-31. 1 heure de travail entre 24 heures et 5 heures (120 nuits par an).