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Remise à jour de la convention collective

portant remise à jour de la convention collective

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En vigueur depuis le 1 janvier 1989

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour d'une convention collective

Résumé. Les parties d'une convention collective de boissons ont décidé de la mettre à jour.

Les parties en présence, se fondant sur l'article L. 132-12 du code du travail, ont décidé de procéder à une remise à jour de la convention collective nationale des entrepositaires-grossistes en boissons et de ses différentes annexes.

En vigueur depuis le 1 janvier 1989

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Mise à jour de la convention collective des boissons

Résumé. La convention collective des entrepositaires-grossistes en boissons a été mise à jour pour suivre les nouvelles règles, simplifier sa présentation et clarifier les classifications professionnelles.

Cette remise à jour a eu pour objet :

  • de mettre le texte en conformité avec les dispositions de la réglementation sociale parues depuis le signature du texte initial ;
  • de rationaliser sa présentation et celle de ses annexes en intégrant l'ensemble des accords conclus dans le cadre de la négociation collective ;
  • de mettre en forme une grille complète et simplifiée des classifications regroupées selon les principales filières fonctionnelles des entreprises concernées.

En vigueur depuis le 1 janvier 1989

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Calendrier de négociation pour la mise à jour de la convention collective

Résumé. Un calendrier de négociation a été établi pour réviser certains points de la convention collective demandés par les syndicats.

Parallèlement, il a été mis au point un calendrier de négociation sur certains points de la convention collective pour lesquels les organisations syndicales de salariés ont demandé une révision au cours des opérations de remise à jour.

En vigueur depuis le 1 janvier 1989

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Entrée en vigueur de la nouvelle convention collective

Résumé. Un nouveau texte de la convention collective entrera en vigueur le 1er janvier 1989.

Les parties en présence déclarent que le nouveau texte, ci-annexé et paraphé, prendra effet le 1er janvier 1989.

En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 1989

Remise à jour de la convention collective
Article 1er
Article 2
Article 3
Article 4