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Remplacement du mot " onglerie "

Préambule

Abrogé24 juin 2011
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Créé le 29 juin 2005 · Périmé le 24 juin 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord sur l'utilisation du mot 'onglerie'

Résumé. Un accord a été trouvé pour utiliser le mot 'onglerie' comme nom commun, malgré qu'il soit une marque déposée.

A la suite d'une contestation formulée à propos de l'utilisation en nom commun du mot " onglerie ", qui est une marque déposée, les parties signataires sont convenues des dispositions suivantes :

Abrogé depuis le vendredi 24 juin 2011

En vigueur du mercredi 29 juin 2005 au jeudi 23 juin 2011

Préambule