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Stagiaires

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Article 8

Les stagiaires accèdent aux activités sociales et culturelles mises en place par le comité d'entreprise dans les mêmes conditions que les salariés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé19 mars 2015

Créé le 14 juin 2012 · Périmé le 19 mars 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accès des stagiaires aux activités sociales et culturelles

Résumé. Les stagiaires peuvent participer aux activités sociales et culturelles organisées par le comité d'entreprise, comme les salariés.

Les stagiaires accèdent aux activités sociales et culturelles mises en place par le comité d'entreprise dans les mêmes conditions que les salariés.

Historique des versions

Périmé depuis le jeudi 19 mars 2015

Périmé parStagiairesart. (VNE)

En vigueur du jeudi 14 juin 2012 au mercredi 18 mars 2015

Source : Légifrance