Titre à finalité professionnelle « Technicien territorial de basket-ball »

Article 1er

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1er

Les partenaires sociaux créent, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le titre à finalité professionnelle « Technicien territorial de basket-ball ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 10 juillet 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un titre professionnel pour les techniciens de basket-ball

Résumé. Les partenaires sociaux créent un nouveau titre professionnel pour les techniciens de basket-ball.

Les partenaires sociaux créent, à travers leur organisme certificateur du sport (OCS), le titre à finalité professionnelle « Technicien territorial de basket-ball ».

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 10 juillet 2025

Source : Légifrance