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ANNEXE E. 1

PERSONNEL CADRE

Abrogé14 avril 1999
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Abrogé14 avril 1999

Créé le 1 janvier 1984 · Abrogé le 14 avril 1999

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les cadres dans le secteur artistique et culturel

Résumé. Cette annexe explique les règles spécifiques pour les cadres travaillant dans des entreprises artistiques et culturelles.

La présente annexe règle les rapports entre les entreprises artistiques et culturelles et les personnels " Cadres " qu'elles emploient, pour certains points spécifiques à ces catégories.

Les critères de classification en qualité de cadre sont prévus par le préambule de l'annexe B. 1 de la convention collective.

Recrutement

Abrogé14 avril 1999

Période d'essai

Abrogé14 avril 1999

Repos hebdomadaire

Abrogé14 avril 1999

Délai-congé

Abrogé14 avril 1999

Abrogé depuis le mercredi 14 avril 1999

En vigueur du dimanche 1 janvier 1984 au mardi 13 avril 1999

PERSONNEL CADRE
Article 1
Recrutement
Période d'essai
Forfait (des heures supplémentaires)
Repos hebdomadaire
Délai-congé