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Annexe II - Cavaliers d'entraînement

Abrogé11 janvier 2019
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Champ d'application

Abrogé11 janvier 2019

Période d'essai

Abrogé11 janvier 2019

Rémunération mensuelle

Abrogé11 janvier 2019

Classification des emplois

Abrogé11 janvier 2019

Salaire minimal conventionnel

Abrogé11 janvier 2019

Prime d'ancienneté

Abrogé11 janvier 2019

Primes

Abrogé11 janvier 2019

Modulation

Abrogé11 janvier 2019

Heures supplémentaires

Abrogé11 janvier 2019

Déplacements

Abrogé11 janvier 2019

Droit de monter en courses

Abrogé11 janvier 2019

Jours fériés

Abrogé11 janvier 2019

Congés annuels payés

Abrogé11 janvier 2019

Rupture du contrat de travail

Abrogé11 janvier 2019

Indemnité de licenciement

Abrogé11 janvier 2019

Régime de prévoyance

Abrogé11 janvier 2019

Abrogé depuis le vendredi 11 janvier 2019

En vigueur du mardi 1 janvier 1991 au jeudi 10 janvier 2019

Annexe II - Cavaliers d'entraînement
Champ d'application
Période d'essai
Rémunération mensuelle
Classification des emplois
Salaire minimal conventionnel
Prime d'ancienneté
Primes
Modulation
Heures supplémentaires
Déplacements
Droit de monter en courses
Jours fériés
Travail d'un jour férié ou du jour de repos hebdomadaire
Congés annuels payés
Protection et indemnisation des absences pour maladie ou accident
Rupture du contrat de travail
Indemnité de licenciement
Régime de retraite complémentaire
Régime de prévoyance