Abrogé11 janvier 2019
Abrogé par Convention collective nationale du 11 janvier 2019 - art. (VNE)
Créé le 1 janvier 1991 · Abrogé le 11 janvier 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des termes pour le personnel équestre
Résumé. Un accord met à jour les termes utilisés pour le personnel travaillant avec des chevaux de course.
La présente annexe définit les dispositions particulières applicables au personnel dont l'emploi est défini à l'article 4 ci-après.
Accord du 21 mars 2000 art. 14 : les mots cavalier(s) d'entraînement remplacent celui de Lad(s) dans tous les articles de la convention, clauses générales et annexes, où ils étaient utilisés.
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