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Annexe II - Cavaliers d'entraînement

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Abrogé11 janvier 2019
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Créé le 1 janvier 1991 · Abrogé le 11 janvier 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des termes pour le personnel équestre

Résumé. Un accord met à jour les termes utilisés pour le personnel travaillant avec des chevaux de course.

La présente annexe définit les dispositions particulières applicables au personnel dont l'emploi est défini à l'article 4 ci-après.

Accord du 21 mars 2000 art. 14 : les mots cavalier(s) d'entraînement remplacent celui de Lad(s) dans tous les articles de la convention, clauses générales et annexes, où ils étaient utilisés.

Abrogé depuis le vendredi 11 janvier 2019

En vigueur du mardi 1 janvier 1991 au jeudi 10 janvier 2019

Champ d'application
Article 1er