Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Bertrand Dutheil de la Rochère, en qualité de conseiller auprès du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux.
Arrêté du 1 août 1990
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Art. 1er. - Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Bertrand Dutheil de la Rochère, en qualité de conseiller auprès du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux.
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