Arrêté du 1 août 1990

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Le sperme collecté de tous les autres animaux se trouvant au centre depuis la date à laquelle un test positif, parmi ceux mentionnés aux paragraphes 1 à 6 de l'article 8 ci-dessus, a été effectué, est stocké séparément et ne peut faire l'objet d'échanges intracommunautaires jusqu'à ce que la situation sanitaire du centre ait été rétablie.

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Le sperme collecté de tous les autres animaux se trouvant au centre depuis la date à laquelle un test positif, parmi ceux mentionnés aux paragraphes 1 à 6 de l'article 8 ci-dessus, a été effectué, est stocké séparément et ne peut faire l'objet d'échanges intracommunautaires jusqu'à ce que la situation sanitaire du centre ait été rétablie.

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