Arrêté du 1 août 1995

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Art. 2. - Le référentiel professionnel figure à l'annexe I du présent arrêté.

Le référentiel du diplôme qui définit les objectifs, les contenus, les horaires et l'organisation des enseignements fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.

Ce référentiel peut être complété par un module facultatif de langue vivante.

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