Arrêté du 1 août 1997

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A N N E X E I

LISTE DES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE A USAGE TEMPORAIRE (CHUT)

PRISES EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0195 du 23/08/97 Page 12484 a 12485
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A N N E X E I I

LISTE DES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE A USAGE PROLONGE (CHUP) PRISES

EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0195 du 23/08/97 Page 12484 a 12485
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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er août 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des hôpitaux :

Le chef de service,

J. Lenain

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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A N N E X E I

LISTE DES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE A USAGE TEMPORAIRE (CHUT)

PRISES EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0195 du 23/08/97 Page 12484 a 12485
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A N N E X E I I

LISTE DES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES DE SERIE A USAGE PROLONGE (CHUP) PRISES

EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0195 du 23/08/97 Page 12484 a 12485
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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er août 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des hôpitaux :

Le chef de service,

J. Lenain

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