Arrêté du 1 décembre 1983

Article 16

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Article 16

Sont fixées en annexe V ;

-les conditions d’exploitation des stations fixes, mobiles ou transportables ;

-les dispositions relatives aux radio-clubs, opérateurs occasionnels et aux licences temporaires ;

-les méthodes opératoires (télégraphie, téléphonie, systèmes spéciaux).

Est établie en annexe VI une grille de codification des indicatifs du service amateur à trois lettres au suffixe.

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Créé le 7 décembre 1983 · Abrogé le 27 mai 1998

Sont fixées en annexe V ;

-les conditions d’exploitation des stations fixes, mobiles ou transportables ;

-les dispositions relatives aux radio-clubs, opérateurs occasionnels et aux licences temporaires ;

-les méthodes opératoires (télégraphie, téléphonie, systèmes spéciaux).

Est établie en annexe VI une grille de codification des indicatifs du service amateur à trois lettres au suffixe.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 9 juin 1993 au mardi 26 mai 1998

Modifié parArrêté du 4 mai 1993art. 7 (V)

En vigueur du mercredi 7 décembre 1983 au mardi 8 juin 1993

Source : Légifrance