Arrêté du 1 décembre 1992

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Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:

du directeur de l'école, président;

des directeurs adjoints;

du secrétaire général;

des directeurs des départements d'enseignement;

de quatre représentants des enseignants dont un représentant des chargés de cours, élus pour trois ans;

- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:

un représentant des élèves de formation initiale;

un représentant des élèves de formation continue diplômante;

un représentant des élèves en formation spécialisée;

un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;

- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:

par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

par le ministre chargé de la recherche;

par le vice-président du Conseil général des mines;

par l'union des professeurs de spéciales;

par l'association Amicale des anciens élèves;

de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:

  • du directeur de l'école, président;
  • des directeurs adjoints;
  • du secrétaire général;
  • des directeurs des départements d'enseignement;
  • de quatre représentants des enseignants dont un représentant des chargés de cours, élus pour trois ans;

- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:

  • un représentant des élèves de formation initiale;
  • un représentant des élèves de formation continue diplômante;
  • un représentant des élèves en formation spécialisée;
  • un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;

- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:

  • par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
  • par le ministre chargé de la recherche;
  • par le vice-président du Conseil général des mines;
  • par l'union des professeurs de spéciales;
  • par l'association Amicale des anciens élèves;
  • de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.

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