Arrêté du 1 février 2000

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« Article 23

« Décisions du chef du service de la navigation

« Avis à la batellerie

« (art. 1.22 du RGP)

« Subdivisions de la navigation de :

« Port-sur-Saône ;

« Gray ;

« Chalon-sur-Saône ;

« Mâcon ;

« Lyon-Nord ;

« Vienne-Valence ;

« Avignon-Arles.

« Ecluses de :

« Corre et d'Auxone (Saône) ;

« Saint-Symphorien, Exincourt et Mulhouse (canal du Rhône au Rhin) ;

« Maxilly (canal de la Marne à la Saône) ;

« Saint-Jean-de-Losne (canal de Bourgogne) ;

« Chalon-sur-Saône (canal du Centre) ;

« Couzon (Saône) ;

« Pierre-Bénite (Rhône) ;

« Bourg-lès-Valence (Rhône) ;

« Saint-Gilles-du-Gard (canal Rhône à Sète) ;

« Barcarin (canal Rhône, darse 1 du port de Fos) ;

« Port-Saint-Louis-du-Rhône (jonction Rhône-golfe de Fos). »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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« Article 23

« Décisions du chef du service de la navigation

« Avis à la batellerie

« (art. 1.22 du RGP)

« Subdivisions de la navigation de :

« Port-sur-Saône ;

« Gray ;

« Chalon-sur-Saône ;

« Mâcon ;

« Lyon-Nord ;

« Vienne-Valence ;

« Avignon-Arles.

« Ecluses de :

« Corre et d'Auxone (Saône) ;

« Saint-Symphorien, Exincourt et Mulhouse (canal du Rhône au Rhin) ;

« Maxilly (canal de la Marne à la Saône) ;

« Saint-Jean-de-Losne (canal de Bourgogne) ;

« Chalon-sur-Saône (canal du Centre) ;

« Couzon (Saône) ;

« Pierre-Bénite (Rhône) ;

« Bourg-lès-Valence (Rhône) ;

« Saint-Gilles-du-Gard (canal Rhône à Sète) ;

« Barcarin (canal Rhône, darse 1 du port de Fos) ;

« Port-Saint-Louis-du-Rhône (jonction Rhône-golfe de Fos). »

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