Abrogé par Arrêté du 31 mai 2012 - art. 1
Créé le 18 juin 2004 · Abrogé le 18 août 2015
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Inscription d'un titre professionnel pour les techniciens de remontées mécaniques
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.