Arrêté du 1 mars 2005

Article 1

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Article 1

A l'article 3 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé (Organisation de la sous-direction des ressources humaines), le septième alinéa est abrogé et remplacé par les deux alinéas suivants :
« - le bureau réserves ;
« - le bureau aumôneries ; ».

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A l'article 3 de l'arrêté du 9 juillet 2003 susvisé (Organisation de la sous-direction des ressources humaines), le septième alinéa est abrogé et remplacé par les deux alinéas suivants :
« - le bureau réserves ;
« - le bureau aumôneries ; ».

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