Arrêté du 1 octobre 1990

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Art. 1er. - Les tarifs de responsabilité des prothèses auditives inscrites sur la liste annexée à l'

arrêté du 18 février 1986 susvisé

sont revalorisés comme suit:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0252 du 30/10/1990

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Art. 1er. - Les tarifs de responsabilité des prothèses auditives inscrites sur la liste annexée à l'arrêté du 18 février 1986 susvisé sont revalorisés comme suit:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0252 du 30/10/1990

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