Arrêté du 1 octobre 1992

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Art. 1er. - L'

article 2 de l'arrêté du 13 septembre 1990 susvisé

est modifié comme suit:

I. - La mention <<Institut industriel du Nord de la France>> est remplacée par la mention <<Ecole centrale de Lille>>.

II. - Sont ajoutées les mentions suivantes:

Institut polytechnique de Sevenans;

Institut français de mécanique avancée;

Institut d'études politiques de Lille;

Institut d'études politiques de Rennes;

Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre;

Ecole nationale supérieure Louis-Lumière.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 13 septembre 1990 susvisé est modifié comme suit:

I. - La mention <<Institut industriel du Nord de la France>> est remplacée par la mention <<Ecole centrale de Lille>>.

II. - Sont ajoutées les mentions suivantes:

Institut polytechnique de Sevenans;

Institut français de mécanique avancée;

Institut d'études politiques de Lille;

Institut d'études politiques de Rennes;

Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre;

Ecole nationale supérieure Louis-Lumière.

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